Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme – Romans, Etablissement public consulaire

Numéro de dépôt :
3770978
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2020
CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D\'ENERGIE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat de la Drôme – Romans

Présentation de la marque CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE

Déposée le 30 septembre 2010 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme – Romans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme – Romans domicilié(e) Le clos des tanneurs av Adolphe Figuet BP 153 - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 620 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMA Drôme – Romans domicilié(e) Le clos des tanneurs av Adolphe Figuet BP 153 - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France.

La marque CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE est expirée depuis le 30 septembre 2020.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme – Romans a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique , Avisé S'INFORMER POUR RÉUSSIR


Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Drôme – Romans, Etablissement public consulaire - Le clos des tanneurs av Adolphe Figuet BP 153 - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France - SIREN 182620021


CMA Drôme – Romans - Le clos des tanneurs av Adolphe Figuet BP 153 - 26100 - ROMANS SUR ISERE - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.